Vie Municipale

Présentation de la commune Conseil Municipal Délibérations et arrêtés Budgets Commissions Commissions extramunicipales Conseil Municipal des Enfants
Infos Pratiques

Guide des démarches Plan/Accès Urbanisme Salles à louer Équipements municipaux Santé & Social Environnement - assainissement Habitat & Logement Sécurité Culte Transport Permanences
Enfance & Jeunesse

Enseignement Paiement en ligne Garde d'enfants Centre de Loisirs Foyer des Jeunes Argent de Poche Cantine & Garderie
Tourisme & Loisirs

Tourisme Maison citoyenne Histoire Bibliothèque Cours de musique / arts Camping "Aire du Verger" Camping-cars Plan d'eau communal (pêche)
Associations

Annuaire des associations Formulaires destinés aux associations
Vie économique

Annuaire des professionnels Vendeurs ambulants Vendeurs à domicile Recherche d'emploi Apprentis Marchés publics
Entre nous

Contacts Citoyenneté & Civisme Palluau Infos

Comptes rendus années précédentes

Accueil / Vie Municipale / Délibérations et arrêtés / Comptes rendus années précédentes

Recherche par année -

Date

Nom

26/02/2016

Compte rendu du 26 février 2016

17/12/2015

Compte rendu du 17 décembre 2015

1 -2 -3 -4 -5 -6 -7 - 8

Contacts

Commune de Palluau

5 rue Maréchal de Lattre de Tassigny

85670 Palluau - FRANCE

+33 2 51 98 50 24

Contact par formulaire

Liens

Communauté de communes Vie & Boulogne

Espace France Services

Office de Tourisme

Jumelages

Palluau sur Indre

Palluau sur Indre

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Application mobile Localiti

-

-

Gestion des cookies

Contact

Demande de contact

Nom et prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse et ville*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Téléphone *

Ce champ est obligatoire

Sujet de votre demande

Ce champ est obligatoire

Pièce jointe

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de deux mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : dpo@ecollectivite.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : E-collectivités Vendée - 65 rue Kepler - 85000 LA ROCHE SUR YON
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×